Règlement intérieur - Les Ecrivains Site Officiel 2010-2020 (V3)

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Le règlement intérieur
Le règlement intérieur s'applique à tous les membres de la communauté scolaire : élèves, parents, équipe éducative et agents techniques. Il apporte des garanties sur la liberté d'information et d'expression, le devoir de tolérance ou encore l'apprentissage de la responsabilité des élèves. L"établissement a le devoir de former de futurs citoyens responsables et d'aider chaque élève à élaborer son projet personnel. Cela implique un climat scolaire apaisé, ouvert au dialogue et au respect mutuel en respect du règlement intérieur.
I. LA VIE COLLECTIVE

Article 1
Les principes de laïcité doivent être respectés : chaque membre de la communauté scolaire a droit à la liberté de penser, de conscience, de religion et d'expression à condition de ne pas en abuser.

Article 2
L'établissement est un lieu de vie collective où chacun a droit au respect et à la protection contre toute forme de violence ou de discrimination. Les usagers ont le devoir de respecter et de faire respecter l'ensemble des membres de la communauté. Ainsi, ils ne doivent pas exercer de pression psychologique ou morale, ni se livrer à des violences verbales ou physiques.

Article 3
Les locaux et les équipements de l'établissement doivent profiter à tous. Ainsi, chacun se doit de respecter les locaux, le matériel mis à disposition et leur environnement : toute dégradation sera lourdement sanctionnée et pourra faire l'objet d'un recouvrement auprès des responsables légaux des élèves concernés.

Article 4
Sauf autorisation explicite du professeur, pendant la saison chaude par exemple, il est formellement interdit de manger ou boire dans les salles ainsi que dans les cages d'escaliers, pour des raisons sanitaires et de sécurité. Les cours de récréation sont les seuls lieux autorisés. La vente de boisson et de nourriture est interdite dans l'enceinte de l'établissement. Les chewing-gums sont interdits en classe.
Les papiers, chewing-gum et détritus doivent être déposés dans les corbeilles disposées à cet effet.

Article 5
Chaque élève doit porter une tenue décente et appropriée au cadre scolaire. Sont interdites les tenues incompatibles avec certains enseignements (comme les sciences, la technologie, l'éducation physique et sportive (EPS)). Le port de signes ou tenues par lesquelles les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu'un élève méconnait les interdictions posées ci-dessus, le chef d'établissement organise un dialogue avec cet élève avant l'engagement de toute procédure disciplinaire.

Article 6
L'introduction et la consommation de produits nocifs (stupéfiants, boissons alcoolisées etc..) ainsi que l'usage du tabac sont formellement interdits dans l'établissement.
Les objets fragiles, les appareils de communication, de diffusion de son et de prise d'images sont interdits dans l'établissement. Leur utilisation reste possible dans un cadre pédagogique encadré par un membre de l'équipe éducative. En cas de non respect de cette règle, l'objet sera confisqué et déposé au bureau de la vie scolaire. L'appareil pourra être restitué sur simple demande de la famille.

II. L'ORGANISATION SCOLAIRE

Article 7
Les portes de l'établissement sont ouvertes à partir de 7h00, l'accueil dans les classes à 7h30.
Article 8
L'élève en retard gêne le bon déroulement des cours. Les retards sans justification sérieuse et répétitifs feront l'objet d'un contact avec la famille. Aucun élève ne peut retourner en cours sans y être autorisé par le bureau de la vie scolaire. En cas d'absence, les responsables légaux doivent prévenir l'établissement sans délai et par tous les moyens, en précisant la raison et la durée de cette absence.

III. LA SANTE SCOLAIRE

Article 9
Dans l'établissement, le médecin scolaire est le référent santé : il a un rôle d'accueil, d'écoute et de soin. Il est astreint au secret professionnel.

Article 10
Tout accident, même bénin, survenu à un élève dans l'établissement (laboratoire, EPS, cours de récréation etc.) doit être signalé au professeur puis au médecin scolaire. En cas d'accident survenu au cours des activités dans l'établissement, le médecin scolaire dispense uniquement les premiers soins.

Article 11
Il est interdit aux enfants de venir à l'école avec des médicaments. Les parents doivent déposer eux-mêmes auprès du médecin les médicaments spécifiques à une maladie particulière avec l'ordonnance du prescripteur.

Article 12
Les inaptitudes ponctuelles (totales ou partielles) en éducation physique ne peuvent être accordées qu'occasionnellement par le médecin scolaire uniquement et avant le cours. Sauf avis contraire de sa part, les élèves devront être présents sur le terrain de sport pour assister leur professeur. En cas d'incapacité, ils devront aller en permanence. Les inaptitudes de longue durée (totales ou partielles) seront contresignées par le médecin scolaire.
IV. LA SECURITE

Article 13
Chaque membre de la communauté scolaire est appelé à respecter strictement l'ensemble des consignes de sécurité afin d'éviter les accidents et d'en limiter au maximum les conséquences.

Article 14
Les parents étant responsables des accidents et dégâts provoqués par leur enfant, il leur est recommandé de souscrire une assurance. Les accidents doivent être signalés à l'administration dans les 48 heures.

Article 15
La circulation est règlementée devant l'établissement. Tous les véhicules doivent rouler à vitesse très réduite. Le civisme et le respect de l'autre sont de mises.

Article 16
Les élèves doivent respectés les consignes de sécurité données par les enseignants particulièrement en EPS, en technologie et dans les laboratoires. Chaque élève doit utiliser correctement les appareillages, ne pas les démonter, signaler les éventuelles anomalies de fonctionnement aux professeurs et porter les vêtements et matériels de protection adaptés aux travaux effectués (blouse en coton obligatoire dans le laboratoire).

V. LE TRAVAIL SCOLAIRE

Article 17
En s'inscrivant dans une classe, l'élève s'engage à assister à tous les cours prévus. Il doit se soumettre à tous les contrôles, devoirs et évaluations et effectuer l'ensemble du travail demandé par les professeurs. Il apportera pour chaque cours le matériel scolaire nécessaire.



Article 18
La médiathèque est un espace où les élèves trouvent des documents et des livres. Chaque élève s'engage à y respecter l'ambiance de travail, le matériel et les documents. Dans le cas contraire, des sanctions pourront être prises.

VI. LES DROITS DEMOCRATIQUES

Article 19
Les élèves peuvent organiser une réunion dans l'établissement avec l'accord de la direction sur des modalités précises (heure, lieu, identité des participants). L'emploi du temps des élèves et la liberté d'expression de chacun et l'article 1 de ce règlement, doivent être impérativement respectés. Dans le cas contraire, la direction peut refuser la tenue de la réunion.

Article 20
Les affiches et les publications rédigées sont librement diffusées dans l'établissement après approbation de la direction. Elles ne doivent être ni injurieuses, ni diffamatoires, ni porter atteinte à la vie privée. En cas d'atteinte à ces privilèges, la direction peut suspendre ou interdire la diffusion de la publication ou l'affichage.



VII. LES DEVOIRS DES PARENTS

Article 21
Les parents s'engagent à suivre la scolarité des enfants en respectant les rendez-vous fixés par l'équipe pédagogique (entretiens, signatures des évaluations etc.), en veillant à leur fournir un goûter, une gourde et une tenue correcte chaque matin. Une tenue de sport et des baskets sont obligatoires pour les cours d'éducation physique et sportive.

Article 22
Les parents s'engagent à être rigoureux dans le paiement des frais de scolarité, ressources essentielles pour le bon fonctionnement de l'établissement. En cas de manquement, le pôle comptabilité procèdera à des relances et une ouverture au dialogue pouvant, le cas échéant, mener à l'exclusion de l'élève.

CONCLUSION

Ce règlement intérieur est le fruit de la réflexion de la communauté scolaire. Il vise à instaurer une ambiance de travail sereine et favorable à l'acquisition de savoirs. Dans un climat scolaire apaisé, chacun à un rôle à tenir. Chacun contribue à le faire respecter, notamment par l'exemple qu'il donne.

Règlement intérieur actualisé au 30/08/2020
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